Notices individuelles
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Cavaillier - Joachim
Numéro d’ordre : 5850 - Numéro de dossier : 2486
Informations personnelles
Lieu de naissance : Saint-Thibéry Hérault
Âge : 29 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Saint-Thibéry, Hérault
Profession : Tonnelier
Type d’activité : Bois
Secteur : Industrie
Antécédents : 1/2/1844, 30 frs d'amende, délit de chasse.
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Hérault : Algérie plus
Transporté en Algérie à Castiglione, province : Alger
Observations en liste générale : Décurion. Société secrète. Insurrection armée. Dangereux. Mauvaise moralité.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Contumax. Moralité mauvaise. Exalté. Dangereux. Insurrection. Bandes armées. Société secrète. Décurion. (Décisions de la commission supérieure de l'Hérault, SHD, 7 J 72)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853
Surveillance le 28/01/1854
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/171/2
Remarques de l’auteur de la base de données :
Cavallier selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php