Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE

Caumette - Jean
Numéro d’ordre : 5783 - Numéro de dossier : 1621

Informations personnelles

Lieu de naissance : Riols Hérault
Âge : 23 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Bédarieux, Hérault
Profession : Tanneur
Type d’activité : Cuirs et peaux
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Hérault : Liberté

Observations en liste générale : Bonne moralité. Dossier négatif.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Bonne moralité. Dossier négatif. (Décisions de la commission supérieure de l'Hérault, SHD, 7 J 72)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php