Castagnier - Victor
Numéro d’ordre : 5648 - Numéro de dossier : 1091

Informations personnelles

Lieu de naissance : Sisteron Alpes (Basses)
Âge : 29 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Sisteron, Alpes (Basses)
Profession : Tisserand
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie
Antécédents : Condamné pour outrages à la pudeur.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Bou Tlélis, province : Oran

Observations en liste générale : Emissaire actif. A pris une part très active à l'insurrection. Exalté. Querelleur. Dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Emissaire de Févéroux à Volonne et à Salignac. Mêlé aux actes insurrectionnels de Sisteron. Exalté. Querelleur. Habitué de café, peu laborieux, agent de Ferevoux son ami. Condamné pour tapage, outrage à la pudeur. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 27/04/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/166
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3983
Remarques de l’auteur de la base de données :
Est l'objet, par décision ministérielle, d'une mesure de surveillance après sa remise de peine.