Notices individuelles
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Capula - François
Numéro d’ordre : 5408 - Numéro de dossier : 750
Informations personnelles
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Arles, Bouches-du-Rhône
Profession : Forgeron
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Bouches-du-Rhône : Algérie 5 ans
Observations en liste générale : Affilié aux sociétés secrètes. A pris les armes et fait le coup de fusil à l'attaque de la gendarmerie.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Prise d'armes. Attaque à main armée contre la gendarmerie, coup de feu. (État général des décisions de la Commission mixte des Bouches-du-Rhône, SHD, 7 J 68)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3999
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php