Bruzac - Gabriel
Numéro d’ordre : 4919 - Numéro de dossier : 134

Informations personnelles

Lieu de naissance : Sénestis Lot-et-Garonne
Âge : 25 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Sénestis, Lot-et-Garonne
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Lot-et-Garonne : Algérie moins
Transporté en Algérie à Pont du Chéliff, province : Oran

Observations en liste générale : Etait à l'envahissement de la Mairie. Menaces envers le Maire. Mauvais sujet.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Mauvais sujet. Etait à l'envahissement de la Mairie. A menacé le maire de lui donner des coups de baïonnette. (Département de Lot-et-Garonne. Insurrection de décembre 1851, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/137/2 BB/22/155
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4048
Remarques de l’auteur de la base de données :
Terrassier selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587). Ne figure pas dans le décret de grâce à la date indiquée dans le dossier de grâce au 2/12/1852.