Notices individuelles
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Brémond - Joseph Adolphe
Numéro d’ordre : 4503 - Numéro de dossier : 105
Informations personnelles
Lieu de naissance : Sainte-Tulle Alpes (Basses)
Âge : 32 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Corbières, Alpes (Basses)
Profession : Sans profession
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Bou Tlélis, province : Oran
Observations en liste générale : A rédigé une proclamation portant que le peuple ne s'était insurgé que pour le maintien de l'ordre. Mauvaise réputation. Dangereux. Voleur.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A rédigé une proclamation portant que le peuple ne s'était insurgé que pour le maintien de l'ordre. Mauvaise réputation. Dangereux. Voleur. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/149
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3983
Remarques de l’auteur de la base de données :
Commis voyageur en librairie en demande de grâce.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php