Bouvier, dit Rabot - Jean
Numéro d’ordre : 4334 - Numéro de dossier : 306

Informations personnelles

Lieu de naissance : Saint-Julien-en-Quint Drôme
Âge : 41 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Saint-Julien-en-Quint, Drôme
Profession : Propriétaire
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Drôme : Algérie moins

Observations en liste générale : Chef de section dans la société secrète. A pris part au mouvement. A fondu des balles.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Chef de section dans la société secrète. A pris part au mouvement. A fondu des balles. Dangereux. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 05/04/1852
Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 15/08/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/30/466
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4176A