Bonnet - Jean Baptiste
Numéro d’ordre : 3592 - Numéro de dossier : 1218

Informations personnelles

Lieu de naissance : Montagnac Alpes (Basses)
Âge : 26 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Montagnac, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Bou Tlélis, province : Oran

Observations en liste générale : Auteur de désordres. S'est rendu en armes à Digne. Portait le drapeau rouge. Exalté. Mauvais sujet.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. S'est rendu en armes à Digne. Il fut désigné pour porter le drapeau, fut dirigé sur les Mées et ayant quitté son poste, le drapeau lui fut ôté, on lui rendit son fusil. Exalté. Mauvais sujet. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 15/08/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4213
Remarques de l’auteur de la base de données :
Perruquier, né à Pontevy selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587). Né à Pontevès en demande de pension.