Notices individuelles
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Bonnepard - Bernard
Numéro d’ordre : 3556 - Numéro de dossier : 396
Informations personnelles
Lieu de naissance : Donjon (Le) Allier
Âge : 56 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Donjon (Le), Allier
Profession : Cordonnier
Type d’activité : Cuirs et peaux
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Allier : Police correctionnelle
Observations en liste générale : Homme violent. A frappé le juge de paix de Donjon.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Homme violent. A frappé le juge de paix de Donjon. (Etat récapitulatif des décisions prises par la Commission mixte du département de l'Allier, A.N., BB/30*/402/1)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Main levée de la surveillance le 08/01/1853
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce :
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php