Bertrand, dit Titon, dit le Fustier - Jean Baptiste
Numéro d’ordre : 2687 - Numéro de dossier : 340

Informations personnelles

Lieu de naissance : Cuers Var
Âge : 41 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Cuers, Var
Profession : Fabricant de charrues
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Conseil de guerre

Observations en liste générale : Coups à un gendarme. Pillage de la caserne de Gendarmerie.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A enlevé la canne du gendarme Cauvin, lui en a porté un coup qui était paré par celui-ci avec sa main. A contribué au pillage de la caserne de Gendarmerie. Tentative de meurtre sur le gendarme Cauvin. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4094
Remarques de l’auteur de la base de données :
Absence d'information sur le jugement du conseil de guerre dans la Liste générale par ordre alphabétique des individus poursuivis en France à l'occasion de l'insurrection de décembre 1851.