Notices individuelles
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Bernard - Antoine
Numéro d’ordre : 2462 - Numéro de dossier : 394
Informations personnelles
Lieu de naissance : Saint-Julien Vienne (Haute)
Âge : 29 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Vaise, Rhône
Profession : Maçon
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Rhône : Liberté
Observations en liste générale : Arrêté comme ayant fait partie d'un rassemblement devant un poste pour le désarmer et faire évader les prisonniers. Relaché faute de preuves suffisantes.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Aucune charge ne pèse sur Bernard. (Commission départementale du Rhône. Insurrection de décembre. État des affaires sur lesquelles la commission départementale du Rhône a définitivement statué, A.N., BB/30*/401/1)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php