Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Bénard - Etienne Pierre Jean
Numéro d’ordre : 2267 - Numéro de dossier : 1532

Informations personnelles

Lieu de naissance : Marchais-Beton Yonne
Âge : 21 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Bonny, Loiret
Profession : Scieur de long
Type d’activité : Bois
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Proposition des commissions militaires : Plus coupable
Décision de la commission de révision de Paris : Algérie moins
Transporté en Algérie à Alger, province : Alger

Observations en liste générale : A la nouvelle des événements, Bénard s'arme d'un fusil et va à la caserne des Gendarmes. Contraint un individu à marcher. Menaces de mort envers un citoyen qu'il prétend être Blanc. Affilié.

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/154/2
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4046
Dossiers des commissions militaires de Paris Service historique de la Défense : 7 J 35




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php