Notices individuelles
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Béal - François Sylvestre
Numéro d’ordre : 2009 - Numéro de dossier : 3163
Informations personnelles
Lieu de naissance : Garde-Freinet (La) Var
Âge : 32 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Garde-Freinet (La), Var
Profession : Boulanger
Type d’activité : Aliments [Commerce]
Secteur : Commerce
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Var : Surveillance
Observations en liste générale : Habitudes démagogiques.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Habitudes démagogiques. (Insurrection du Var. État supplémentaire des individus condamnés par la Commission mixte du Var, SHD, 7 J 79)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Grâce définitive le 12/08/1854
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/178/1
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php