Bayol - Simon
Numéro d’ordre : 1986 - Numéro de dossier : 1984,3079

Informations personnelles

Lieu de naissance : Varages Var
Âge : 26 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Varages, Var
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie moins

Observations en liste générale : Participation à l'insurrection. Chef de la colonne révolutionnaire. Propagandiste zélé.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Dossier n° 3079. Algérie moins. Participation à l'insurrection. Chef de la colonne révolutionnaire. Propagandiste zélé. (Insurrection du Var. État supplémentaire des individus condamnés par la Commission mixte du Var, SHD, 7 J 79) Dossier n° 1984. Surveillance. Dangereux pour l'ordre. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/160
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4211
Remarques de l’auteur de la base de données :
Faisait l'objet d'une mesure antérieure de surveillance par le commissaire extraordinaire dans le décret de grâce. Décision du commissaire non retrouvée dans les fonds d'archives consultés.