Bagarre - François
Numéro d’ordre : 1258 - Numéro de dossier : 111

Informations personnelles

Lieu de naissance : Baix Ardèche
Âge : 27 ans
Statut conjugal : Marié 3 enfant(s)
Domicile : Mirmande, Drôme
Profession : Maréchal ferrant
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Drôme : Algérie moins
Transporté en Algérie à Oued el Hamman, province : Oran

Observations en liste générale : Marchait en tête d'une bande d'insurgés, était armé d'un sabre et d'un fusil. Paroles menaçantes.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Marchait en tête de la bande insurgée, armé d'un sabre et d'un fusil. Professait continuellement des paroles séditieuses. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 04/12/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce :
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demande de pension tardive, F/15/4156.