Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE

Tourniaire - César
Numéro d’ordre : 25597 - Numéro de dossier : 1105

Informations personnelles

Lieu de naissance : Sisteron Alpes (Basses)
Âge : 41 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Sisteron, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie moins

Observations en liste générale : S'occupait beaucoup de politique. A pris une part active à l'insurrection. A beaucoup d'influence sur les cultivateurs.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. Etait du groupe qui réclamait la liberté de Férévoux. A insulté le juge de paix à la suite duquel il s'est rendu avec plusieurs autres chez le Maire pour exiger sa démission. A fait partie de la commission provisoire. Assez d'influence sur les cultivateurs. S'occupant beaucoup de politique. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce :




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php