Notices individuelles
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Souchard - François
Numéro d’ordre : 24782 - Numéro de dossier : 1510
Informations personnelles
Lieu de naissance : Montmeyran Drôme
Statut conjugal : Marié
1 enfant(s)
Domicile : Montmeyran, Drôme
Profession : Tisserand
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie
Antécédents : Condamné pour vol.
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Drôme : Surveillance
Observations en liste générale : Faisait partie d'un groupe qui força un individu à marcher.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Faisait partie d'un groupe qui a forcé un individu à marcher. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce : BB/30/466
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demande de pension rejetée, F/15/4123.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php