Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Rossignol - Napoléon Alexandre
Numéro d’ordre : 23250 - Numéro de dossier : 32

Informations personnelles

Lieu de naissance : Paris Seine
Âge : 43 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Montpellier, Hérault
Profession : Menuisier
Type d’activité : Ameublement
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Hérault : Algérie plus
Transporté en Algérie à Birkadem, province : Alger

Observations en liste générale : A pris part à la réunion du 3 décembre. Très ardent et très dangereux. Capable de toutes mauvaises actions.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A pris part à la réunion du 3 décembre à Montpellier. Très ardent, très dangereux, capable de toute mauvaise action. (Décisions de la commission supérieure de l'Hérault, SHD, 7 J 72)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce : BB/30/469
Remarques de l’auteur de la base de données :
Fabricant de billards selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587). Marchand de gravures et de statuettes en demande de grâce.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php