Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Rasseneur - Théodore
Numéro d’ordre : 22043 - Numéro de dossier : 27

Informations personnelles

Lieu de naissance : Tréloup Aisne
Âge : 31 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Igny-le-Jard, Marne
Profession : Manouvrier
Type d’activité : Industrie. Non précisé
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Marne : Police correctionnelle

Observations en liste générale : Affilié à une société secrète.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié à une société secrète. (État des affaires sur lesquelles il a été statué par la Commission départementale de la Marne, SHD, 7 J 74)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demande de pension rejetée, F/15/4134.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php