Rambaud - Frédéric
Numéro d’ordre : 21959 - Numéro de dossier : 535

Informations personnelles

Lieu de naissance : Revest-des-Brousses Alpes (Basses)
Âge : 41 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Revest-des-Brousses, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus

Observations en liste générale : Chef actif de la société secrète. A distribué les armes à la Mairie. S'est rendu en armes à Digne. A entraîné sa commune dans la société secrète et dans l'insurrection.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Chef actif de la société secrète. A distribué les armes de la Mairie. S'est rendu armes à Forcalquier, à Digne et aux Mées. Conduite privée irréprochable mais c'est lui qui a entraîné sa commune dans les sociétés secrètes et dans l'insurrection. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 30/12/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce : BB/22/184
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3989
Remarques de l’auteur de la base de données :
Contumace. Réfugié à Nice.