Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Plantier - César
Numéro d’ordre : 21247 - Numéro de dossier : 3

Informations personnelles

Lieu de naissance : Cardet Gard
Âge : 25 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Maruéjols-lès-Gardon, Gard
Profession : Tuilier
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Gard : Algérie plus
Transporté en Algérie à Bône, province : Constantine

Observations en liste générale : Membre de sociétés secrètes. A pris part à l'insurrection. Mauvais antécédents. Dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que cet inculpé a fait partie d'une société secrète; qu'il a fait partie de l'insurrection et que ses antécédents sont des plus mauvais et ses opinions des plus dangereuses. (Registre des décisions rendues par la Commission mixte du Gard, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 12/08/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce : BB/22/174
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4021
Remarques de l’auteur de la base de données :
Cultivateur, selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php