Notices individuelles
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Meissonnier - Louis
Numéro d’ordre : 18154 - Numéro de dossier : 270
Informations personnelles
Lieu de naissance : Saint-Etienne Alpes (Basses)
Âge : 42 ans
Statut conjugal : Marié
1 enfant(s)
Domicile : Saint-Etienne, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Sidi Brahim, province : Oran
Observations en liste générale : S'est rendu en armes à Forcalquier d'où il a rapporté le manteau d'un gendarme. On a trouvé chez lui des balles mâchées et de la poudre. Très mal famé. Mauvais sujet. Redouté.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : S'est rendu en armes à Forcalquier d'où il a rapporté le manteau d'un gendarme. On a trouvé chez lui des balles mâchées et de la poudre. Très mal famé. Mauvais sujet. Redouté. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3987
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php