Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Jassaud - Antoine François
Numéro d’ordre : 14383 - Numéro de dossier : 1772

Informations personnelles

Lieu de naissance : Luc (Le) Var
Âge : 43 ans
Statut conjugal : Marié 5 enfant(s)
Domicile : Luc (Le), Var
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Antécédents : 13/8/1847, 6 mois de prison, vol.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie plus
Transporté en Algérie à Birkadem, province : Alger

Observations en liste générale : Part très active à l'insurrection. Président du comité révolutionnaire.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A pris une part très active à l'insurrection. Président du comité révolutionnaire. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 30/12/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591 Dossiers de grâce : BB/22/184
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4099
Remarques de l’auteur de la base de données :
Cultivateur et maçon, selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php