Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Janssaud - Jean Baptiste
Numéro d’ordre : 14343 - Numéro de dossier : 1247

Informations personnelles

Lieu de naissance : Villeneuve Alpes (Basses)
Âge : 41 ans
Statut conjugal : Veuf
Domicile : Villeneuve, Alpes (Basses)
Profession : Propriétaire
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Mascara, province : Oran

Observations en liste générale : Président d'une société secrète. Démagogue exalté. S'est rendu deux fois en armes à Forcalquier.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. Président. Se rendit en armes à Forcalquier 2 fois. Ardent à la propagande. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 02/12/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591 Dossiers de grâce : BB/22/137/1
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3982B
Remarques de l’auteur de la base de données :
Perruquier, né à Auriol selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php