Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Hiroir - Antoine
Numéro d’ordre : 13878 - Numéro de dossier : 637

Informations personnelles

Lieu de naissance : Flassans Var
Âge : 26 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Flassans, Var
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Police correctionnelle 1 mois de prison

Observations en liste générale : Détention de munitions de guerre.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Détention de balles, de cartouches et de poudre. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demande de pension rejetée, F/15/4147.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php