Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Esponger - Benoît
Numéro d’ordre : 10151 - Numéro de dossier : 62

Informations personnelles

Lieu de naissance : Sainte-Marie aux Mines Rhin (Haut)
Âge : 27 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Poligny, Jura
Profession : Plâtrier
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Jura : Algérie moins

Observations en liste générale : A insulté un fonctionnaire deux jours après l'insurrection.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A voulu désarmer un fonctionnaire. Démagogue prononcé. (Département du Jura. Résultat des délibérations de la commission départementale sur les prévenus politiques…, SHD, 7 J 73)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 19/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce :




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php