Dol - Pierre Marius
Numéro d’ordre : 9141 - Numéro de dossier : 804

Informations personnelles

Lieu de naissance : Montauroux Var
Âge : 27 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Montauroux, Var
Profession : Cordonnier
Type d’activité : Cuirs et peaux
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Expulsion

Observations en liste générale : Exalté et dangereux. A fait partie de la commission insurrectionnelle.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Exalté et dangereux. A fait partie de la commission insurrectionnelle (contumace). (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 12/08/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/22/162 BB/22/178/1
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4104
Remarques de l’auteur de la base de données :
Ne figure pas dans le décret de grâce à la date indiquée dans le dossier de grâce au 23/02/1853 (grâce de Dol Marius)