Notices individuelles
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Descours - Jean Louis
Numéro d’ordre : 8851 - Numéro de dossier : 293
Informations personnelles
Lieu de naissance : Monastier Loire (Haute)
Âge : 48 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Montpellier, Hérault
Profession : Musicien
Type d’activité : Artistes
Secteur : Professions libérales
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Rhône : Surveillance
Observations en liste générale : A fait partie de la société secrète des Carbonari.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Aucune charge ne pèse sur Descours si ce n'est celle d'avoir fait partie de la société secrète des Carbonari. (Commission départementale du Rhône. Insurrection de décembre. État des affaires sur lesquelles la commission départementale du Rhône a définitivement statué, A.N., BB/30*/401/1)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php