Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE

Davousse - Charles
Numéro d’ordre : 8290 - Numéro de dossier : 897,1272

Informations personnelles

Lieu de naissance : Nîmes Gard
Âge : 28 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Grenelle, Seine
Adresse : Rue Commerce
Profession : Imprimeur sur étoffes
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Proposition des commissions militaires : Liberté
Décision de la commission de révision de Paris : Liberté

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590
Dossiers des commissions militaires de Paris Service historique de la Défense : 7 J 17 et 25




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php