Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Curnier - Philippe
Numéro d’ordre : 7934 - Numéro de dossier : 1564

Informations personnelles

Lieu de naissance : Sainte-Croix Alpes (Basses)
Âge : 36 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Sainte-Croix, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie moins

Observations en liste générale : Affilié. Participation en armes. Se trouvait à un engagement avec la troupe.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. S'est rendu en armes à Digne, y a reçu un baudrier et sabre de gendarme. Est allé aux Mées où il se trouvait au moment de l'engagement. Homme sans intelligence, mais d'un caractère exalté et féroce. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce :




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php