Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Cloiseau - Etienne
Numéro d’ordre : 6994 - Numéro de dossier : 1242

Informations personnelles

Âge : 44 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Champlemy, Nièvre
Profession : Menuisier
Type d’activité : Ameublement
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Nièvre : Internement à Avallon

Observations en liste générale : Affiliateur. Propagandiste. Dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affiliateur. Décurion. Propagandiste. Dangereux dans une insurrection. Paresseux, ivrogne. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 26/01/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/147/2
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4063
Remarques de l’auteur de la base de données :
Internement à Avallon.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php