Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE

Charpentier - François
Numéro d’ordre : 6375 - Numéro de dossier : 1110

Informations personnelles

Lieu de naissance : Neuvy Nièvre
Âge : 22 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Neuvy, Nièvre
Profession : Couvreur
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Nièvre : Algérie plus

Observations en liste générale : Affilié. Commandait une bande armée.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. Très exalté. Le 7 décembre, marchait à la tête d'une bande au moment où l'on sonnait le tocsin. A violé le domicile du docteur Villiers et l'a fait incarcérer. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Liberté le 04/05/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4056




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php