Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Battu, dit Lafleur - Etienne
Numéro d’ordre : 1888 - Numéro de dossier : 158

Informations personnelles

Lieu de naissance : Cruas Ardèche
Âge : 34 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Coucourde (La), Drôme
Profession : Maçon
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Drôme : Algérie moins

Observations en liste générale : A pris une part très active au mouvement insurrectionnel et s'est fait livrer des armes.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A pris une part très active au mouvement. S'est fait donner des armes de force. Très exalté et très dangereux. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2588 Dossiers de grâce : BB/22/151/2
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4010A




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php