Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Saunier - Jean
Numéro d’ordre : 24116 - Numéro de dossier : 253

Informations personnelles

Lieu de naissance : Saint-Romain-sous-Gourdon Saône-et-Loire
Âge : 37 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Saint-Vallier, Saône-et-Loire
Profession : Maréchal
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Saône-et-Loire : Liberté

Observations en liste générale : Adjoint au Maire en 1848. A fait partie de la bande de Saint-Vallier. Homme faible et sans influence.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Adjoint au Maire en 1848. A fait partie de la bande de Saint-Vallier. Homme faible et sans influence aucune. En fuite. (Insurrection de décembre 1851. Procès-verbal de la Commission départementale de Saône-et-Loire, SHD, 7 J 78)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demande de pension rejetée, F/15/4140.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php