Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Roustan - Philippe
Numéro d’ordre : 23538 - Numéro de dossier : 1317

Informations personnelles

Statut conjugal : Marié 3 enfant(s)
Domicile : Méounes, Var
Profession : Fabricant de papier
Type d’activité : Papier et carton
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie moins

Observations en liste générale : Chef principal de la société secrète. Est parti en armes à la tête d'une bande nombreuse.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Chef principal de la société secrète. Parti en armes à la tête d'une bande d'ouvriers. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php