Notices individuelles
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Roustan - Joseph Gabriel Victor Charles
Numéro d’ordre : 23535 - Numéro de dossier : 112
Informations personnelles
Lieu de naissance : Rians Var
Âge : 39 ans
Statut conjugal : Veuf
Domicile : Rians, Var
Profession : Propriétaire
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Var : Algérie moins
Transporté en Algérie à Bou Tlélis, province : Oran
Observations en liste générale : Président de la société secrète. Homme très dangereux et très exalté.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Etait président de la société secrète. Homme très dangereux et très exalté. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 08/12/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594 Dossiers de grâce : BB/30/478 BB/22/137/2
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4099
Remarques de l’auteur de la base de données :
Né au Puget de Cuers selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587). Pharmacien en demande de pension.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php