Notices individuelles
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Rouart - Edme
Numéro d’ordre : 23297 - Numéro de dossier : 1320
Informations personnelles
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Pouilly, Nièvre
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Nièvre : Police correctionnelle
Observations en liste générale : Démagogue exalté. Emblèmes séditieux. Disait qu'une église ne devait pas être plus respectée qu'une écurie et que les prêtres étaient tous de la canaille.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Démagogue exalté. Arborait des emblèmes séditieux au culte. Disait qu'une église ne devait pas être plus respectée qu'une écurie et que les prêtres étaient tous de la canaille. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2594
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php