Notices individuelles
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Pauly - Noël
Numéro d’ordre : 20268 - Numéro de dossier : 660
Informations personnelles
Lieu de naissance : Couthures Lot-et-Garonne
Âge : 32 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Couthures, Lot-et-Garonne
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Lot-et-Garonne : Eloignement du Lot-et-Garonne et de la Gironde, surveillance
Observations en liste générale : Un des correspondants les plus actifs de la Commission insurrectionnelle de Marmande. N'a rien négligé pour entraîner la population vers les insurgés au milieu desquels il est venu plusieurs fois se confondre.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : L'un des correspondants les plus actifs de la Commission insurrectionnelle de Marmande. N'a rien négligé pour entraîner la population vers les insurgés au milieu desquels il est venu plusieurs fois se confondre. (Département de Lot-et-Garonne. Insurrection de décembre 1851, A.N., BB/30/398)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 06/10/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4050A
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php