Notices individuelles
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Passignat - Gilbert
Numéro d’ordre : 20173 - Numéro de dossier : 255
Informations personnelles
Lieu de naissance : Saulzet Allier
Âge : 43 ans
Statut conjugal : Marié
4 enfant(s)
Domicile : Châtel-de-Neuvre, Allier
Profession : Voiturier
Type d’activité : Transports, roulage
Secteur : Transports
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Allier : Algérie moins
Observations en liste générale : Démagogue violent. Membre des sociétés secrètes. Homme très dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Démagogue violent. Membre des sociétés secrètes. Très dangereux. (Etat récapitulatif des décisions prises par la Commission mixte du département de l'Allier, A.N., BB/30*/402/1)
Grâces et commutations de peine
Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 15/04/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce : BB/30/463
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3981B
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php