Notices individuelles
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Nicolas - César
Numéro d’ordre : 19542 - Numéro de dossier : 1541
Informations personnelles
Lieu de naissance : Tarascon Bouches-du-Rhône
Âge : 34 ans
Statut conjugal : Marié
1 enfant(s)
Domicile : Draguignan, Var
Profession : Professeur
Type d’activité : Enseignement
Secteur : Professions libérales
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Var : Algérie moins Internement à Agen
Transporté en Algérie à Tlemcen, province : Oran
Observations en liste générale : Président du Comité insurrectionnel. Annonçait aux populations que les dépêches étaient fausses.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Président du Comité insurrectionnel. Annonçait aux populations que les dépêches étaient fausses. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Internement le 15/11/1853
Grâce définitive le 14/06/1854
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce : BB/22/172/2
Remarques de l’auteur de la base de données :
Agé de 43 ans selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php