Notices individuelles
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Moreau -
Numéro d’ordre : 19024 - Numéro de dossier : 430
Informations personnelles
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : , Cher
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Cher : Liberté
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : [Absence de motif] (État de siège du Cher. État récapitulatif de toutes les décisions prises par la Commission mixte du département…, SHD 7 J 69)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593
Remarques de l’auteur de la base de données :
"""Inconnu"" en Observations dans le fichier des insurgés (SHD, 7 J 112 bis)."
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php