Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Mascle - Honoré
Numéro d’ordre : 17773 - Numéro de dossier : 325

Informations personnelles

Lieu de naissance : Toulouges Pyrénées-Orientales
Âge : 45 ans
Statut conjugal : Marié 6 enfant(s)
Domicile : Toulouges, Pyrénées-Orientales
Profession : Journalier
Type d’activité : Industrie. Non précisé
Secteur : Industrie
Antécédents : 1850, 6 jours de prison, coups et blessures; 1833, 5 jours de prison, insultes à un adjoint.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Pyrénées-Orientales : Algérie moins
Transporté en Algérie à Edough (L'), province : Constantine

Observations en liste générale : Assistait dans la nuit du 7 décembre à la réunion de Vilar Milar et à l'attaque de Thuir.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Assistaient dans la nuit du 7 décembre à la réunion de Vilar Milar et à l'attaque de Thuir. (Département des Pyrénées-Orientales. État indicatif des individus compromis dans les troubles du mois de décembre 1851…, SHD, 7 J 77)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 12/04/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/22/172/1
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4075
Remarques de l’auteur de la base de données :
Cultivateur selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php