Manuel - Elzéar Jean
Numéro d’ordre : 17231 - Numéro de dossier : 301

Informations personnelles

Lieu de naissance : Forcalquier Alpes (Basses)
Âge : 50 ans
Statut conjugal : Marié 2 enfant(s)
Domicile : Forcalquier, Alpes (Basses)
Profession : Propriétaire
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Oran, province : Oran

Observations en liste générale : C'est chez lui que se tint une réunion des principaux chefs et fut décidé l'insurrection. Président de la Commission insurrectionnelle.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : C'est chez lui que se tint une réunion des principaux chefs et fut décidé l'insurrection. Président de la Commission insurrectionnelle. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 15/08/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/22/179
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3987
Remarques de l’auteur de la base de données :
Egalement dossier de grâce en A.N., BB/22/133/1.