Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Fourès - Bernard
Numéro d’ordre : 11106 - Numéro de dossier : 386

Informations personnelles

Lieu de naissance : Agen Lot-et-Garonne
Âge : 61 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Agen, Lot-et-Garonne
Profession : Cordonnier
Type d’activité : Cuirs et peaux
Secteur : Industrie
Antécédents : 8/1/1838, 3 frs d'amende, injures.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Lot-et-Garonne : Expulsion du département

Observations en liste générale : Le quatre décembre criait : aux armes, l'heure est arrivée ! Disait souvent chez lui que les choses ne marcheraient bien que si on coupait des têtes.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : "Le quatre décembre criait : ""aux armes !, l'heure est arrivée !"" Il disait souvent chez lui que les choses ne marcheraient bien que si on coupait des têtes. (Département de Lot-et-Garonne. Insurrection de décembre 1851, A.N., BB/30/398)"

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4048




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php