Notices individuelles
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Fouque - Pierre
Numéro d’ordre : 11077 - Numéro de dossier : 1839
Informations personnelles
Lieu de naissance : Luc (Le) Var
Âge : 25 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Luc (Le), Var
Profession : Menuisier
Type d’activité : Ameublement
Secteur : Industrie
Antécédents : 31/5/1851, 6 jours de prison, 100 frs d'amende, détention de munitions de guerre.
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Var : Algérie moins
Transporté en Algérie à Alger, province : Alger
Observations en liste générale : Participation armée à l'insurrection. A fait des visites domiciliaires. Exalté.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Est parti en armes. A fait des visites domiciliaires. Très exalté. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/22/160
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4094
Remarques de l’auteur de la base de données :
1800 f. selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php