Notices individuelles
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Faure - Roy
Numéro d’ordre : 10542 - Numéro de dossier : 94
Informations personnelles
Lieu de naissance : Corbières Alpes (Basses)
Âge : 21 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Corbières, Alpes (Basses)
Profession : Scieur de long
Type d’activité : Bois
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Surveillance
Observations en liste générale : Affilié aux sociétés secrètes. S'est rendu en armes à Manosque, à Digne et aux Mées. A assisté au désarmement de la gendarmerie de Manosque.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. S'est rendu en armes à Manosque, à Digne et aux Mées. A assisté au désarmement de la gendarmerie de Manosque. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Grâce définitive le 31/03/1855
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/22/186
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4176A
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php