Evrard, dit la Confiance - Edme
Numéro d’ordre : 10220 - Numéro de dossier : 333

Informations personnelles

Lieu de naissance : Varzy Nièvre
Âge : 40 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Varzy, Nièvre
Profession : Cordonnier
Type d’activité : Cuirs et peaux
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Nièvre : Algérie moins
Transporté en Algérie à Alger, province : Alger

Observations en liste générale : Démagogue forcené. A pris une part très active à l'insurrection.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Il était en armes à l'insurrection et y prenait une part très active. C'est un démagogue forcené. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4061
Remarques de l’auteur de la base de données :
4 000 f d'immeubles, selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587). Est l'objet, par décision ministérielle, d'une mesure d'internement après sa remise de peine.