Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Espiard - Régis
Numéro d’ordre : 10130 - Numéro de dossier : 671

Informations personnelles

Lieu de naissance : Teil (Le) Ardèche
Âge : 52 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Puygiron, Drôme
Profession : Tailleur de pierres
Type d’activité : Taille des pierres
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Drôme : Algérie moins

Observations en liste générale : Un des chefs de l'insurrection. Propos menaçants.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : L'un des chefs de l'insurrection. Tenait des propos menaçants. Mauvais sujet. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 24/05/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/22/132/1 BB/22/133/2
Remarques de l’auteur de la base de données :
Ne figure pas dans le décret de grâce à la date indiquée dans le dossier de grâce au 25/8/1852.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php