Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE

Escarlat - Charles
Numéro d’ordre : 10066 - Numéro de dossier : 664

Informations personnelles

Lieu de naissance : Suze Drôme
Âge : 47 ans
Statut conjugal : Marié 3 enfant(s)
Domicile : Suze, Drôme
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Antécédents : Condamné pour vol à un mois de prison en 1848.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Drôme : Surveillance

Observations en liste générale : A pris une part active à l'insurrection.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A pris une part active au mouvement. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/30/466




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php