Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE

Duclos - Sylvain Victor
Numéro d’ordre : 9469 - Numéro de dossier : 883

Informations personnelles

Lieu de naissance : Rouen Seine-Inférieure
Âge : 22 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Passy, Seine
Adresse : 7 Avenue Saint-Denis (de)
Profession : Bonnetier et armurier
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie
Antécédents : 14/12/1850, 6 mois de prison, offenses envers le Prince Président.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Proposition des commissions militaires : Plus coupable
Décision de la commission de révision de Paris : Algérie plus
Transporté en Algérie à Maison Carrée, province : Alger

Observations en liste générale : Société secrète de La Solidarité. Propagande socialiste. Propos injurieux contre le Président. Ecrits anarchiques.

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Amnistié le 16/12/1856

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/30/475
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4209
Dossiers des commissions militaires de Paris Service historique de la Défense : 7 J 17
Remarques de l’auteur de la base de données :
Gagnait 3 f 50 par jour. Condamné à 1 an de prison par le 1er Conseil de guerre de Constantine. Lambessa, mesure disciplinaire. Il ne pourra résider dans le ressort de la Préfecture de police sans une autorisation expresse du Préfet selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy Programmation web : Rosine Fry (2013) puis David Valageas (2018) Hébergement : Centre Georges Chevrier-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php